{"id":5381,"date":"2026-06-15T11:24:12","date_gmt":"2026-06-15T10:24:12","guid":{"rendered":"https:\/\/zehub.fr\/?page_id=5381"},"modified":"2026-08-11T17:56:07","modified_gmt":"2026-08-11T16:56:07","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/zehub.fr\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t\t\t
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\n\t\t\t\n\t\n\t\n\t\n<\/svg>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

(Version actualis\u00e9e en ao\u00fbt 2026)<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t

D\u00e9signation<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

La soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions, exploitant l\u2019enseigne commerciale \u00ab ZeHub des Langues \u00bb, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 8 avenue de Provence, 04860 Pierrevert, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro SIRET 947 816 039 00020 et d\u00e9clar\u00e9e en qualit\u00e9 d\u2019organisme de formation sous le num\u00e9ro 93040108304 aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Provence-Alpes-C\u00f4te d\u2019Azur (cet enregistrement ne vaut pas agr\u00e9ment de l\u2019\u00c9tat), dispense des actions de formation inter et intra entreprise en pr\u00e9sentiel \u00e0 Sainte-Tulle, \u00e0 distance et sur l\u2019ensemble du territoire national, seule ou en partenariat. Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de d\u00e9signer par :<\/p>

  • Client : toute personne physique ou morale qui s\u2019inscrit ou passe commande d\u2019une formation aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions<\/li>
  • Stagiaire : la personne physique qui participe \u00e0 une formation.<\/li>
  • CGV : les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous.<\/li>
  • OPCO : les op\u00e9rateurs de comp\u00e9tence agr\u00e9\u00e9s charg\u00e9s de collecter et g\u00e9rer l\u2019effort de formation des entreprises.<\/li><\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Objet et champ d'application<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9terminent les conditions applicables aux prestations de formation effectu\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues, pour le compte d\u2019un client. Toute commande de formation aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve du client des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Ces conditions pr\u00e9valent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Devis, convention et attestations<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Pour chaque formation, la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues s\u2019engagent \u00e0 fournir un devis au client. Ce dernier est tenu de retourner \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 un exemplaire renseign\u00e9, dat\u00e9, sign\u00e9 et tamponn\u00e9, avec la mention \u00ab Bon pour accord \u00bb.
    Le cas \u00e9ch\u00e9ant une convention particuli\u00e8re peut \u00eatre \u00e9tablie entre la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues , l\u2019OPCO ou le client.
    \u00c0 la demande du client, une attestation de pr\u00e9sence ou de fin de formation, ainsi que des feuilles d\u2019\u00e9margement peuvent lui \u00eatre fournies.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Prix et modalit\u00e9s de paiement<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les prix des formations sont indiqu\u00e9s en euros hors taxes et ils sont \u00e0 majorer de la TVA au taux en vigueur le cas \u00e9ch\u00e9ant. Le paiement est \u00e0 effectuer apr\u00e8s ex\u00e9cution de la prestation, \u00e0 r\u00e9ception de la facture, au comptant. Le r\u00e8glement des factures peut \u00eatre effectu\u00e9 par virement bancaire ou par ch\u00e8que. Dans des situations exceptionnelles, il peut \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un paiement \u00e9chelonn\u00e9. En tout \u00e9tat de cause, ses modalit\u00e9s devront avoir \u00e9t\u00e9 formalis\u00e9es avant le d\u00e9marrage de la formation.<\/p>

    En cas de retard de paiement, des p\u00e9nalit\u00e9s seront exigibles de plein droit au taux l\u00e9gal en vigueur, ainsi qu\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac pour frais de recouvrement conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.441-10 du Code de commerce.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Prise en charge OPCO<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Si le client b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un financement par un OPCO, il doit faire une demande de prise en charge avant le d\u00e9but de la prestation. Le client est tenu de fournir l\u2019accord de financement lors de l\u2019inscription. Dans le cas o\u00f9 la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues ne re\u00e7oivent pas la prise en charge de l\u2019OPCO au 1er jour de la formation, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des co\u00fbts de formation sera factur\u00e9e au client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Annulation et report<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    L\u2019annulation d\u2019une s\u00e9ance de formation est possible, \u00e0 condition de le faire au moins 10 jours calendaires avant le jour et l\u2019heure du d\u00e9but de la formation. Toute annulation doit faire l\u2019objet d\u2019une notification par e-mail \u00e0 l\u2019adresse contact@zehub.fr. En cas d\u2019annulation entre 4 et 10 jours ouvrables avant la date de la formation, le client est tenu de payer une p\u00e9nalit\u00e9 d\u2019annulation, \u00e0 hauteur de 10% du co\u00fbt total initial de la formation. En cas d\u2019annulation moins de 3 jours ouvrables avant le d\u00e9but de la formation, une p\u00e9nalit\u00e9 d\u2019annulation correspondant \u00e0 50% du co\u00fbt total initial sera factur\u00e9e au client.
    La demande de report de sa participation \u00e0 une formation peut \u00eatre effectu\u00e9e par le client, \u00e0 condition d\u2019adresser une demande \u00e9crite \u00e0 l\u2019organisme de formation dans un d\u00e9lai de 10 jours avant la date de la formation.
    En cas d\u2019inex\u00e9cution de ses obligations suite \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement fortuit ou \u00e0 un cas de force majeur, la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues ne pourront \u00eatre tenue responsable \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses clients. Ces derniers seront inform\u00e9s par mail.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Formations \u00e0 distance<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Pour les formations dispens\u00e9es \u00e0 distance, le stagiaire s\u2019engage \u00e0 disposer d\u2019un \u00e9quipement informatique adapt\u00e9 et d\u2019une connexion Internet suffisante. L\u2019organisme de formation ne pourra \u00eatre tenu responsable des difficult\u00e9s techniques propres au mat\u00e9riel ou \u00e0 la connexion du participant.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Programme<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    S\u2019il le juge n\u00e9cessaire, l\u2019intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant l\u2019actualit\u00e9, la dynamique de groupe, ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de pr\u00e9sentation ne sont ainsi fournis qu\u2019\u00e0 titre indicatif.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les supports p\u00e9dagogiques quelle qu\u2019en soit la forme (papier, num\u00e9rique, \u00e9lectronique\u2026),demeurent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Provence Solutions sont prot\u00e9g\u00e9s par la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et le droit d\u2019auteur.. Toute\u00a0reproduction, partielle ou totale, ne peut \u00eatre effectu\u00e9e sans l\u2019accord expr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9. Le client s\u2019engage \u00e0 ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l\u2019organisation ou de l\u2019animation de formations.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Informatique et libert\u00e9s \u2013 Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les informations \u00e0 caract\u00e8re personnel communiqu\u00e9es par le client \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et \u00e0 son enseigne commerciale ZeHub des Langues<\/strong> sont n\u00e9cessaires au traitement de son inscription, au suivi administratif de la formation ainsi qu’\u00e0 la gestion de la relation commerciale.<\/p>

    Conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es (RGPD)<\/strong> et \u00e0 la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e<\/strong>, dite \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb, le client dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilit\u00e9 de ses donn\u00e9es personnelles, qu’il peut exercer en adressant sa demande \u00e0 l’organisme de formation.<\/p>

    La soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues<\/strong> s’engagent \u00e0 mettre en \u0153uvre toutes les mesures administratives, techniques et organisationnelles appropri\u00e9es afin d’assurer la s\u00e9curit\u00e9, la confidentialit\u00e9 et l’int\u00e9grit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles. Elles s’interdisent de divulguer ces donn\u00e9es \u00e0 des tiers, sauf obligation l\u00e9gale ou n\u00e9cessit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 l’ex\u00e9cution de la prestation.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    M\u00e9diation<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Conform\u00e9ment au Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation apr\u00e8s tentative de r\u00e9solution amiable. Les coordonn\u00e9es du m\u00e9diateur seront communiqu\u00e9es sur simple demande ou figureront sur le site internet.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t

    Loi applicable et litiges<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont encadr\u00e9es par la loi fran\u00e7aise. En cas de litige survenant entre la soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions et son enseigne commerciale ZeHub des Langues et le client, la recherche d\u2019une solution \u00e0 l\u2019amiable sera privil\u00e9gi\u00e9e. \u00c0 d\u00e9faut, l\u2019affaire sera port\u00e9e devant le tribunal de commerce de Manosque.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t\t\t
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    \n\t\t\t
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    \n\t\t\t
    <\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (Version actualis\u00e9e en ao\u00fbt 2026) D\u00e9signation La soci\u00e9t\u00e9 Provence Solutions, exploitant l\u2019enseigne commerciale \u00ab ZeHub des Langues \u00bb, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 8 avenue de Provence, 04860 Pierrevert, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro SIRET 947 816 039 00020 et d\u00e9clar\u00e9e en qualit\u00e9 d\u2019organisme de formation sous le num\u00e9ro 93040108304 aupr\u00e8s […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-5381","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5381","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5381"}],"version-history":[{"count":31,"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5381\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":10021,"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5381\/revisions\/10021"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/zehub.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5381"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}